Jean-Claude Anglars

Revalorisation du rôle de la commune dans la concertation et la mise en oeuvre des politiques en matière d'éducation

Question écrite • Première ministre • 09/03/2023 • #6#11#

Production d'hydroélectricité

Question au Gouvernement • Première ministre • 02/03/2023 • #12#

Financement des engagements de la COP15 biodiversité

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/02/2023 • #14#28#

Dysfonctionnement du dispositif MaPrimeRénov' et accélération du paiement des aides à la rénovation énergétique

Question orale sans débat • Ville et logement • 23/02/2023 • #10#12#18#

Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/02/2023 • #1#14#28#

Réforme européenne des règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles et défense de la qualité du secteur avicole en France

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/02/2023 • #2#31#

Revalorisation de l'enseignement de l'occitan dans un contexte de crise

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/02/2023 • #11#

Communauté de communes à dominante rurale et enjeux énergétiques

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/01/2023 • #10#12#18#

Politique agricole française d'accompagnement et de soutien à la pisciculture continentale

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #2#

Pression fiscale sur les terres agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/01/2023 • #2#

Revalorisation des personnels techniques, administratifs et logistiques du secteur social et médico-social et Ségur de la santé

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 19/01/2023 • #23#

Associations à caractère non lucratif et taux applicables à l'impôt sur les sociétés

Question écrite • Économie sociale et solidaire et vie associative • 22/12/2022 • #10#

Construction de la gendarmerie d'Espalion

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 22/12/2022 • #21#

Contrat d'objectifs et de performance des chambres d'agriculture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/12/2022 • #2#

Accès des ménages au crédit et revalorisation du prêt à taux zéro

Question écrite • Ville et logement • 01/12/2022 • #10#18#

Retard dans la commande d'un parc de trains de nuit

Question écrite • Transports • 01/12/2022 • #3#29#

Nécessité de relever le plafond des recettes du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/12/2022 • #2#

Responsabilité des maires et des collectivités en cas d'agressions de personnes, d'accidents et d'atteintes aux biens suite à une interruption volontaire de l'éclairage public

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 20/10/2022 • #3#6#12#21#

Clarification de la position du Gouvernement sur la généralisation annoncée du nutri-score européen

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/10/2022 • #2#

Indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux et protection du nom des collectivités territoriales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/10/2022 • #6#13#20#

Durée des contrats de raccordement, d'accès et d'exploitation et rachat de l'énergie produite chez les possesseurs de panneaux photovoltaïques

Question écrite • Transition énergétique • 29/09/2022 • #12#13#18#24#

Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage et les éleveurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/09/2022 • #2#23#31#

Versement de droits à la SACEM par les gîtes et chambres d'hôtes

Question écrite • Culture • 15/09/2022 • #8#10#18#

Caméras mobiles individuelles des policiers municipaux et délai de conservation des images

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/08/2022 • #21#

Avenir de la fonderie SAM en Aveyron

Question au Gouvernement • Industrie • 21/07/2022 • #13#30#

Conséquences du coefficient correcteur pour les communes rurales

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#10#

Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #14#23#

Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #11#23#

Gestion des boues des stations d'épuration

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#14#23#

Conséquences économiques de la hausse des prix du carburant sur les soins infirmiers à domicile

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#12#23#29#