Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.7%
participation aux scrutins
(838/876)
134
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
140
questions
au Gouvernement

Amendement 234 — Article 14

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 184 — Article 3 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 97 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 235 — Article 5

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 233 — Article 6

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 232 — Article 16

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-29 — Article 7

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

30/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

281 — Clarifier le déploiement de la production d'énergie solaire sur le territoire

29/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-10 — Article 7

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

29/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement 87 — Article 19

524 — Développement des transports

14/04/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

08/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

419 — Procédure d'examen des textes budgétaires

26/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 2 — Intitulé de la proposition de loi constitutionnelle (cosignataire)

419 — Procédure d'examen des textes budgétaires

26/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

18/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

18/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 295 — Article 47

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 296 — Article 48

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 294 — Article 38

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 293 — Article 38

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 297 — Article 47

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 298 — Article 47

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 63 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 64 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Adopté
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