Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(838/876)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 234 — Article 14
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 184 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 97 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 235 — Article 5
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 233 — Article 6
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 232 — Article 16
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-29 — Article 7
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
30/04/2026 • Commission
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
281 — Clarifier le déploiement de la production d'énergie solaire sur le territoire
29/04/2026 • Séance publique
Amendement COM-10 — Article 7
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
29/04/2026 • Commission
Amendement 87 — Article 19
524 — Développement des transports
14/04/2026 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
08/04/2026 • Séance publique
Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
419 — Procédure d'examen des textes budgétaires
26/02/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Intitulé de la proposition de loi constitutionnelle (cosignataire)
419 — Procédure d'examen des textes budgétaires
26/02/2026 • Séance publique
Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
18/02/2026 • Séance publique
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
18/02/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 41 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 41 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 295 — Article 47
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 296 — Article 48
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 294 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 293 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 297 — Article 47
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 298 — Article 47
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 63 — Article 2 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
03/02/2026 • Séance publique
Amendement 64 — Article 2 (cosignataire)
316 — Polices municipales et gardes champêtres
03/02/2026 • Séance publique
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