Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(838/876)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Consigne sur les bouteilles en plastique ↗
Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 21/05/2026 • #14#
Difficulté d'accès à la « suite territoriale » ↗
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 07/05/2026 • #6#
Convention de prêt de l'oeuvre « Le Désespéré » de Gustave Courbet au Qatar ↗
Question orale • Culture • 30/04/2026 • #8#
Question orale • Industrie • 23/04/2026 • #12#10#
Conditions d''organisation des élections municipales dans les petites communes ↗
Question orale • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/04/2026 • #6#22#3#
Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée ↗
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #23#
Répartition des charges scolaires en cas de résidence alternée ↗
Question écrite • Éducation nationale • 05/03/2026 • #6#10#11#15#
Défaillances du système d'immatriculation des véhicules ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #21#29#
Difficultés d'accès au crédit pour les commerces de proximité ↗
Question au Gouvernement • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 29/01/2026 • #20#10#
Exclusion des aides soignants des mesures dérogatoires en zones sous-denses ↗
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/12/2025 • #16#23#25#
Frelons asiatiques et aides financières à la destruction des nids ↗
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 11/12/2025 • #2#14#
Facturation ENEDIS des consommations sans abonnement des communes ↗
Question écrite • Transition écologique • 27/11/2025 • #12#6#
Approvisionnement local et durable dans les établissements hospitaliers ↗
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 23/10/2025 • #2#6#14#23#
Financement des projets d'investissement des petites communes rurales ↗
Question écrite • Aménagement du territoire, décentralisation et logement • 09/10/2025 • #3#6#
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/09/2025 • #10#
Conditions d'inscription des enfants dans les écoles publiques ↗
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 11/09/2025 • #11#
Dispositif cumul emploi-retraite ↗
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 04/09/2025 • #25#30#
Prise en charge de la maladie de Lyme et coûts supportés par les patients ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 04/09/2025 • #23#
Pénurie de médicament Repatha et traitement de l'hypercholestérolémie ↗
Question orale • Santé et accès aux soins • 04/09/2025 • #23#
Question écrite • Justice • 07/08/2025 • #17#
Question écrite • Comptes publics • 07/08/2025 • #16#23#
Question écrite • Justice • 31/07/2025 • #17#18#
Conséquences administratives d'un projet de réorganisation d'un regroupement pédagogique dispersé ↗
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 31/07/2025 • #11#
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 31/07/2025 • #11#
Augmentation inédite du nombre de démissions volontaires de maires depuis 2020 ↗
Question écrite • Ruralité • 10/07/2025 • #6#
Rapport de la Cour des comptes sur les finances publiques locales ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/07/2025 • #10#
Qualité des réseaux mobiles en zones rurales ↗
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/07/2025 • #3#10#
Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 10/07/2025 • #6#16#
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 03/07/2025 • #10#23#25#
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 26/06/2025 • #10#18#
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