Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(838/876)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 3 — Article 1er
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 octies (Supprimé)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
06/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-96 — Article 6 (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
03/06/2025 • Commission
Amendement COM-19 — Article 4 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-17 — Article 2 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-21 — Article 8 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement 78 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 82 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
09/05/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
06/05/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
06/05/2025 • Séance publique
Amendement 26 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement COM-48 — Article 2 (cosignataire)
420 — Profession d'infirmier
28/04/2025 • Commission
Amendement 18 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 165 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 164 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 2 quater (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 50 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 56 — Article 4 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 49 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
02/04/2025 • Séance publique
Amendement 58 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
01/04/2025 • Séance publique
Amendement 55 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
01/04/2025 • Séance publique
Amendement 54 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
01/04/2025 • Séance publique
Amendement 57 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
01/04/2025 • Séance publique
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