Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.7%
participation aux scrutins
(838/876)
134
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
140
questions
au Gouvernement

Amendement 3 — Article 1er

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 2 octies (Supprimé)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

06/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-96 — Article 6 (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-19 — Article 4 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-17 — Article 2 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-21 — Article 8 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement 78 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 82 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

09/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 88 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-48 — Article 2 (cosignataire)

420 — Profession d'infirmier

28/04/2025 • Commission

Adopté

Amendement 18 — Article 17 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

02/04/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 165 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 164 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 2 quater (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 50 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 56 — Article 4 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 58 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 55 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 57 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Tombé

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