Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.7%
participation aux scrutins
(838/876)
134
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
140
questions
au Gouvernement

Amendement 1 — Article 6 (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 106 — Article 1er

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

09/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 16 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

03/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 71 — Article 13 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

10/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 70 — Article 18 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 108 — Article 12

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 76 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 75 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 74 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 107 — Article 11

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement COM-92 — Article 8

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-105 — Article 14

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-95 — Article 14

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-93 — Article 14

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-107 — Article 10

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-96 — Article 10

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-94 — Article 10

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-99 — Article 15

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-106 — Article 15

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-97 — Article 13 ter (nouveau)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-91 — Article 14

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement 19 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 405 — Article 8 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 390 — Article 3 bis (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 419 — Article 21 ter (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 421 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 422 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 424 — Article 9 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 425 — Article 15 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 426 — Article 3 bis (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

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