Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.7%
participation aux scrutins
(838/876)
134
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
140
questions
au Gouvernement

Amendement 29 — Article 2 octies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 2 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 158 — Article 2 ter (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 54 — Article 3 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

17/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 13 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

17/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 52 — Article 13 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 13 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires

10/10/2023 • Séance publique

Retiré
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