Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(838/876)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
sur l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir une solution d'assurance à l'ensemble des collectivités territoriales
11/06/2025 • Pour : 323 — Contre : 0 • détail ↗
sur l'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
11/06/2025 • Pour : 224 — Contre : 82 • détail ↗
sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Anne-Sophie Romagny et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
11/06/2025 • Pour : 241 — Contre : 19 • détail ↗
sur l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires
10/06/2025 • Pour : 241 — Contre : 32 • détail ↗
sur l'amendement n° 13, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires
10/06/2025 • Pour : 241 — Contre : 99 • détail ↗
sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
10/06/2025 • Pour : 338 — Contre : 1 • détail ↗
sur les amendements identiques n° 6 rectifié, présenté par M. Stéphane Piednoir et plusieurs de ses collègues, n° 85, présenté par le Gouvernement, et n° 95 rectifié, présenté par M. Didier Rambaud et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
10/06/2025 • Pour : 3 — Contre : 337 • détail ↗
sur l'amendement n° 81, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
10/06/2025 • Pour : 20 — Contre : 321 • détail ↗
sur l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
10/06/2025 • Pour : 337 — Contre : 1 • détail ↗
sur l'article 6 de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
03/06/2025 • Pour : 97 — Contre : 218 • détail ↗
sur l'article 1er de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
03/06/2025 • Pour : 97 — Contre : 217 • détail ↗
sur l'amendement n° 76 rectifié, présenté par M. Thomas Dossus et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à rétablir l'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Pour : 116 — Contre : 205 • détail ↗
sur l'amendement n° 39 rectifié, présenté par Mme Nicole Bonnefoy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à rétablir l'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Pour : 116 — Contre : 206 • détail ↗
sur les amendements identiques n° 9 rectifié ter, présenté par Mme Vanina Paoli-Gagin et plusieurs de ses collègues, et n° 33 rectifié quinquies, présenté par Mme Marie-Lise Housseau et plusieurs de ses collègues, tendant à rétablir l'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Pour : 149 — Contre : 185 • détail ↗
sur l'amendement n° 83, présenté par Mme Marie-Claude Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à rétablir l'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Pour : 116 — Contre : 224 • détail ↗
sur l'amendement n° 32 rectifié ter, présenté par Mme Marie-Lise Housseau et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Pour : 46 — Contre : 230 • détail ↗
sur l'amendement n° 46 rectifié bis, présenté par Mme Nadège Havet et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Pour : 6 — Contre : 319 • détail ↗
sur l'amendement n° 65, présenté par M. Jean Hingray, à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
02/06/2025 • Pour : 1 — Contre : 340 • détail ↗
sur l'ensemble du projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte
27/05/2025 • Pour : 258 — Contre : 16 • détail ↗
sur l'ensemble du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
27/05/2025 • Pour : 226 — Contre : 17 • détail ↗
sur les amendements identiques n° 14, présenté par Mme Corinne Narassiguin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 18 rectifié, présenté par Mme Salama Ramia et les membres du groupes Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, et n° 42 rectifié, présenté par Mme Sophie Briante Guillemont et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 19 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
20/05/2025 • Pour : 135 — Contre : 206 • détail ↗
sur les amendements identiques n° 6 rectifié, présenté par M. Saïd Omar Oili et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 19 rectifié bis, présenté par Mme Salama Ramia et les membres du groupes Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, et n° 151 rectifié, présenté par Mme Mélanie Vogel et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 bis du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
20/05/2025 • Pour : 118 — Contre : 210 • détail ↗
sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à aménager le code de la justice pénale des mineurs et certains dispositifs relatifs à la responsabilité parentale
19/05/2025 • Pour : 223 — Contre : 112 • détail ↗
sur l'article 2 de la proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés
15/05/2025 • Pour : 115 — Contre : 226 • détail ↗
sur l'article 1er de la proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés
15/05/2025 • Pour : 115 — Contre : 225 • détail ↗
sur l'amendement n° 1, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés
15/05/2025 • Pour : 115 — Contre : 226 • détail ↗
sur l'article 4 de la proposition de loi tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population
15/05/2025 • Pour : 123 — Contre : 202 • détail ↗
sur les amendements identiques n° 1 rectifié quinquies, présenté par Mme Marie-Do Aeschlimann et plusieurs de ses collègues, n° 3 rectifié bis, présenté par M. Ludovic Haye et plusieurs de ses collègues, et n° 7 rectifié ter, présenté par Mme Catherine Belrhiti et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 3 de la proposition de loi tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population
15/05/2025 • Pour : 224 — Contre : 117 • détail ↗
sur les amendements identiques n° 4 rectifié, présenté par M. Ludovic Haye et plusieurs de ses collègues, et n° 6 rectifié bis, présenté par Mme Catherine Belrhiti et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 2 de la proposition de loi tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population
15/05/2025 • Pour : 206 — Contre : 118 • détail ↗
sur l'article 1er de la proposition de loi tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population
15/05/2025 • Pour : 115 — Contre : 225 • détail ↗
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