Jean-François Rapin

Jean-François Rapin

Sénateur — Pas-de-Calais

Les Républicains Commission des affaires européennes
99.1%
participation aux scrutins
(868/876)
24
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(83.3% des traités)
16
questions
au Gouvernement

Amendement 120 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 116 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 69 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 155 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

10/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

06/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-15 — Article 28 (cosignataire)

352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne

04/03/2025 • Commission

Adopté

Amendement 5 — Article 3

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

21/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 2

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

21/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 1er

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

21/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 170 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 169 — Article 3 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 12 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 495 — Article 14 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 20 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 511 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 625 — Article 12 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 7 — Article 13 bis AA (nouveau) (cosignataire)

283 — Urgence pour Mayotte

03/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 8 — Article 16 (cosignataire)

283 — Urgence pour Mayotte

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)

240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

29/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 6 (cosignataire)

240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

29/01/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 70 — Article 8 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 73 — Article 8 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

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