Jean-François Rapin
Sénateur — Pas-de-Calais
(868/876)
(1er auteur)
(83.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 120 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 116 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 70 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 68 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 69 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 155 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-15 — Article 28 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement 5 — Article 3
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
21/02/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
21/02/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
21/02/2025 • Séance publique
Amendement 170 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 169 — Article 3 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 12 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 495 — Article 14 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 511 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 625 — Article 12 ter (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 13 bis AA (nouveau) (cosignataire)
283 — Urgence pour Mayotte
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 16 (cosignataire)
283 — Urgence pour Mayotte
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)
240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »
29/01/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 6 (cosignataire)
240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »
29/01/2025 • Séance publique
Amendement 70 — Article 8 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 73 — Article 8 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
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