Jean-François Rapin
Sénateur — Pas-de-Calais
(868/876)
(1er auteur)
(83.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-7 — Article 3 (cosignataire)
279 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
25/03/2025 • Commission
Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 5 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 5 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-8 — Article 2 (cosignataire)
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
19/03/2025 • Commission
Amendement 71 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
13/03/2025 • Séance publique
Amendement 67 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 59 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 79 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 81 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 121 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
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