Jean-François Rapin
Sénateur — Pas-de-Calais
(868/876)
(1er auteur)
(83.3% des traités)
au Gouvernement
Cumul d'activité des agents publics ↗
Question écrite • Action et comptes publics • 11/06/2026 • #16#
Avenir du dispositif « Développement local mené par les acteurs locaux » ↗
Question écrite • Mer et pêche • 02/04/2026 • #2#
Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 12/02/2026 • #10#23#
État des négociations sur le Mercosur ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/12/2025 • #2#28#31#
Mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières ↗
Question écrite • Premier ministre • 27/11/2025 • #2#31#
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/05/2025 • #2#
Suites du déplacement du ministre de l'intérieur dans le Pas-de-Calais ↗
Question au Gouvernement • Intérieur • 20/03/2025 • #21#
Incident entre un chalutier français et un navire britannique dans le détroit du Pas-de-Calais ↗
Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 23/01/2025 • #1#2#
Présence des nageurs-sauveteurs CRS sur les plages des façades maritimes ↗
Question écrite • Intérieur • 07/11/2024 • #21#
Vente de médicaments en ligne ↗
Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#
En faveur d'une compétence des infirmiers libéraux à corriger les ordonnances médicales erronées ↗
Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#
Campagne budgétaire hospitalière pour 2024 ↗
Question écrite • Santé et prévention • 25/04/2024 • #23#
Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens ↗
Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/01/2024 • #12#14#
Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/01/2024 • #2#
Inondations dans le Pas-de-Calais ↗
Question au Gouvernement • Première ministre • 16/11/2023 • #6#21#
Question au Gouvernement • Première ministre • 19/10/2023 • #11#21#
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