Jean-Jacques Michau

Jean-Jacques Michau

Sénateur — Ariège

SER Commission des affaires économiques
96.5%
participation aux scrutins
(852/883)
92
amendements déposés
(1er auteur)
16
amendements adoptés
(19.3% des traités)
42
questions
au Gouvernement

Amendement COM-45 — Article 6 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-37 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-36 — Article 9 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-35 — Article 7 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-33 — Article 6 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-30 — Article 6 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-61 — Article 9 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-44 — Article 6 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-64 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-73 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-66 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-65 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-58 — Article 10 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-63 — Article 15 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-59 — Article 12 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-42 — Article 4 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-69 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-70 — Article 15 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-34 — Article 6 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-41 — Article 4 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-38 — Article 5 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-43 — Article 5 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 77 — Article 14 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 75 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 78 — Article 16 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 76 — Article 10 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 79 — Article 24 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 71 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Retiré

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