Jean-Luc Brault

Sénateur — Loir-et-Cher

Les Indépendants Commission des affaires économiques

Fiche senat.fr ↗

99.0%

participation aux scrutins
(874/883)

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(15.4% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1379 éléments

Amendement 101 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 100 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 98 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 102 — Article 11 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 103 — Article 12 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 99 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 104 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 105 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

670 — Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique

14/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

08/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 17 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

07/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 15 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article 15 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 13 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-80 — Article 10

573 — Développement de l'offre de logements abordables

04/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 75 — Article 8