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J SER
Sénateur — Moselle

Jean-Marc Todeschini

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires étrangères
98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
59 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(6.5% des traités)
54 questions
au Gouvernement

Chaînes de télévisions locales face à la crise sanitaire

Question écrite • Culture • 21/05/2020 • #8#23#

Répondue

S'adapter pour rassurer les entreprises face au Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Répondue

Retrait de la circulaire relative relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Répondue

Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

Question écrite • Premier ministre • 30/01/2020 • #25#30#31#

En attente

Financement des contrats d'apprentissage au sein des collectivités territoriales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 24/10/2019 • #6#30#

Répondue

Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 24/10/2019 • #2#

Répondue

Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

Question écrite • Agriculture et alimentation • 17/10/2019 • #2#

En attente

Droit à réparation des militaires et victimes de guerre titulaires d'une pension militaire d'invalidité

Question orale sans débat • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 09/05/2019 • #4#29#

Répondue

Conditions matérielles de la remise des cartes d'électeurs aux nouveaux électeurs

Question écrite • Intérieur • 04/04/2019 • #21#

Répondue

Équipement des motrices de la SNCF

Question orale sans débat • Transports • 04/04/2019 • #29#31#

Répondue

Suppression totale ou partielle de la taxe d'habitation

Question écrite • Action et comptes publics • 04/04/2019 • #6#10#

Répondue

Violences sur les Champs-Élysées

Question au Gouvernement • Premier ministre • 22/03/2019 • #21#

Répondue

Pour un meilleur cadencement des TGV sur la ligne à grande vitesse Luxembourg-Metz-Paris

Question écrite • Transports • 14/02/2019 • #29#

Répondue

Trains de la ligne à grande vitesse Metz-Paris

Question écrite • Transports • 14/02/2019 • #3#29#

Répondue

Maintien du taux réduit sur la TICPE

Question écrite • Action et comptes publics • 13/12/2018 • #10#12#

Répondue

Désordre géologique dans le bassin minier houiller de Moselle

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/11/2018 • #14#

Répondue

Effondrements miniers et risques routiers

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/11/2018 • #6#14#29#

Répondue

Liberté de circulation des Lorrains

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 04/10/2018 • #3#29#

Répondue

Présence médicale renforcée dans les territoires et devenir de l'hôpital de Hayange

Question écrite • Solidarités et santé • 26/04/2018 • #23#

En attente

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Question orale sans débat • Éducation nationale • 12/04/2018 • #11#

Répondue

Fermetures de classes dans les zones rurales de Moselle

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 22/02/2018 • #11#

Répondue

Développement des pelouses artificielles et préservation de la santé

Question écrite • Sports • 14/12/2017 • #23#27#

Répondue

Communes sans dotation globale de fonctionnement frappées de prélèvements supplémentaires

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 14/12/2017 • #6#10#

Répondue

Accompagnement des collectivités par l'État dans le cadre du programme TEPCV

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 16/11/2017 • #3#5#12#

Répondue
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