UCI
Jean-Marie Mizzon
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des finances
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 59 — Article 23 (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 190 — Article 25 (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement COM-7 — Article 21 (cosignataire)
369 — Respect des principes de la République
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
174 — Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque
Amendement 31 — Article 2 bis (cosignataire)
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 19 — Article 6 quinquies (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement COM-27 — Article 23 (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)
355 — Élection du Président de la République
Amendement 47 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 119 — Article 3 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 118 — Article 6 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 117 — Article 5 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 115 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 114 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 199 — Article 2 quinquies B (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 198 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 193 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 192 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 13 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 116 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 113 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-19 — Article 14 (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-18 — Article 14 (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-17 — Article 7 bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-16 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 74 — Article 16 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 73 — Article 16 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 72 — Article 14 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
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