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Jean-Marie Mizzon UCI
Sénateur — Moselle

Jean-Marie Mizzon

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des finances
96.1% participation aux scrutins
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
64 amendements déposés
(1er signataire)
15 amendements adoptés
(28.3% des traités)
65 questions
au Gouvernement

Amendement 59 — Article 23 (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 190 — Article 25 (cosignataire)

410 — Sécurité globale

15/03/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-7 — Article 21 (cosignataire)

369 — Respect des principes de la République

15/03/2021 • Commission

Adopté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

174 — Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque

10/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — Article 2 bis (cosignataire)

406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

09/03/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)

406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

09/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)

406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

09/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 6 quinquies (cosignataire)

410 — Sécurité globale

09/03/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-27 — Article 23 (cosignataire)

150 — Sécurité globale

22/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

355 — Élection du Président de la République

18/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 47 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 119 — Article 3 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 118 — Article 6 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 117 — Article 5 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 115 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 114 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 199 — Article 2 quinquies B (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 198 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 193 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 192 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 9 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 116 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

16/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 113 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

16/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-19 — Article 14 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-18 — Article 14 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-17 — Article 7 bis (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-16 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement 74 — Article 16 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 73 — Article 16 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 72 — Article 14 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

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