UCI
Jean-Michel Arnaud
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(55.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 33 — Article 2 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 43 — Article 1er (cosignataire)
521 — Justice criminelle et respect des victimes
Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)
521 — Justice criminelle et respect des victimes
Amendement 17 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 68 — Article 19 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 67 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 66 — Article 1er (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 121 — Article 4
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 113 — Article 4
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 114 — Article 5
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 27 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 115 — Article 6
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 28 — Article 7
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 118 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 116 — Article 7
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 119 — Article 12
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 117 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 120 — Article 16 bis
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 65 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
491 — Mettre fin au devoir conjugal
Amendement 2 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)
495 — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 21 — Article 3 (Supprimé)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
325 rect. — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale
Amendement COM-2 — Article 2 (cosignataire)
325 rect. — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale
Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)
299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement COM-5 — Article 3 (cosignataire)
299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 183 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
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