Jean-Michel Arnaud

Jean-Michel Arnaud

Sénateur — Hautes-Alpes

UC Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
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96.2%
participation aux scrutins
(843/876)
87
amendements déposés
(1er auteur)
39
amendements adoptés
(50.6% des traités)
92
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 884 éléments

Amendement 117 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 115 — Article 6

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 113 — Article 4

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 116 — Article 7

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 7

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 119 — Article 12

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 120 — Article 16 bis

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 118 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 114 — Article 5

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 121 — Article 4

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 65 — Article 4 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

491 — Mettre fin au devoir conjugal

09/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 6 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

495 — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale

07/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 21 — Article 3 (Supprimé)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

325 rect. — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale

31/03/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 2 (cosignataire)

325 rect. — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale

31/03/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-5 — Article 3 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Satisfait

Amendement 183 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

18/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

18/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

18/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 188 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 182 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté
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