UCI
Jean-Michel Arnaud
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(55.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-329 — Article 36 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-311 — Article 3 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-316 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-323 — Article 26 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-309 — Article 1er (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-326 — Article 34 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-314 — Article 5 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 18 — Article 4 (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 75 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 76 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 73 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 74 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 82 — Article 7 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
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