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Jean-Michel Arnaud UCI
Sénateur — Hautes-Alpes

Jean-Michel Arnaud

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
101 amendements déposés
(1er signataire)
48 amendements adoptés
(55.8% des traités)
99 questions
au Gouvernement

Amendement 4 — Article 9 (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

20/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 9 (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

20/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 9 (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

20/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 10 (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

20/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 13 (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

20/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 1er (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 31 — Article 7 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

17/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 8 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 28 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 7 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 32 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

449 — Article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 9 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 1er A (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 7 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-55 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-54 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-53 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-52 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-51 — Article 1er (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-50 — Article 1er (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

13/04/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 5 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

13/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 11 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

12/04/2021 • Séance publique

Retiré

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