UCI
Jean-Michel Arnaud
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(55.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 50 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 43 — Article 7 (Suppression maintenue) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 199 — Article 2 quinquies B (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 198 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 193 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 192 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 13 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 69 — Article 6 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 67 — Article 14 bis (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 61 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 60 — Article 11 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 58 — Article 4 ter (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 9 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 8 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 45 — Article 1er bis
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 44 — Article 2 quater
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 2 — Article unique (cosignataire)
198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
Amendement 9 — Article unique
332 — Réforme du courtage
Amendement 1 — Article unique
332 — Réforme du courtage
Amendement 76 — Article 10 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage
Amendement COM-6 — Article 8 (cosignataire)
585 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage
Amendement COM-4 — Article 8 (cosignataire)
585 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage
Amendement COM-3 — Article 8 (cosignataire)
585 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage
Amendement COM-2 — Article 8 (cosignataire)
585 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage
Amendement 58 — Article 14 (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Amendement 57 — Article 11 (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Amendement 56 — Article 24 (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Amendement 55 — Article 17 (Supprimé) (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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