Jean-Noël Cardoux

Statut juridique des conducteurs de chiens de sang

Question écrite • Écologie • 19/01/2023 • #14#

Développement de la filière de la venaison

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/07/2022 • #2#

Dysfonctionnements du système d'information sur les armes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #14#

Entretien des berges de la Loire

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #14#

Intervention de militants anti-spécistes dans le cadre d'un diplôme universitaire de l'université Rennes 2

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #11#

Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #14#

Dysfonctionnements du système d'information sur les armes

Question écrite • Intérieur • 07/04/2022 • #20#21#

Lutte contre la maladie d'Aujeszky

Question écrite • Biodiversité • 17/02/2022 • #14#

Projet de réforme relatif aux modalités de prises en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 10/02/2022 • #23#25#29#

Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant

Question écrite • Solidarités et santé • 03/02/2022 • #23#

Impact des éoliennes sur la faune

Question écrite • Transition écologique • 02/12/2021 • #14#

Entretien des berges de la Loire

Question écrite • Transition écologique • 14/10/2021 • #3#14#

Difficultés d'établissement du diagnostic d'assainissement non collectif par le service public d'assainissement lorsque la date de la signature de l'acte de vente n'est pas communiquée

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 15/07/2021 • #6#18#

Difficultés engendrées par le nouveau dispositif de dépôt des espèces dans les centres de finances publiques par les régisseurs des collectivités territoriales

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/06/2021 • #6#10#

Difficultés engendrées par le nouveau dispositif de dépôt des espèces dans les centres de finances publiques

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/06/2021 • #6#10#

Impact écologique des éoliennes terrestres et marines

Question écrite • Transition écologique • 13/05/2021 • #3#14#

Éventualité d'un report de l'échéance de caducité pour les plans locaux d'urbanisme intercommunaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/11/2020 • #18#23#

Conséquences pour un conseiller communautaire qui ne remplit pas ses fonctions du fait de ses absences

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 15/10/2020 • #6#

Impact des éoliennes sur la faune aviaire

Question écrite • Transition écologique • 17/09/2020 • #14#

Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/07/2020 • #14#

Conditions d'assermentation des gardes particuliers depuis le décret n° 2020-128 du 18 février 2020

Question écrite • Justice • 02/07/2020 • #14#17#

Difficultés pour supporter le coût des fouilles archéologiques

Question écrite • Culture • 23/01/2020 • #6#8#10#

Intervention de militants anti-spécistes dans le cadre d'un diplôme universitaire de l'université Rennes 2

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 23/01/2020 • #11#

Financement de l'association L214

Question écrite • Intérieur • 23/01/2020 • #2#10#21#

Refus de prise en charge de formations par certains organismes paritaires collecteurs agréé

Question écrite • Travail • 24/10/2019 • #10#30#

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 17/10/2019 • #20#

Baisse annoncée des moyens financiers alloués au centre national de la propriété forestière

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/09/2019 • #2#

Transvasement des cendres d'une urne cinéraire

Question écrite • Intérieur • 12/09/2019 • #6#21#22#23#

Restrictions injustifiées pour être assuré en vue d'un emprunt

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 16/05/2019 • #10#23#