CRCE-K

Sénateur — Pas-de-Calais

Jean-Pierre Corbisez

CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Fiche senat.fr ↗

96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

28 amendements déposés
(1er signataire)

4 amendements adoptés
(22.2% des traités)

59 questions
au Gouvernement

Amendement 36 — Article 6 (cosignataire)

288 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

26/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 6 (cosignataire)

288 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

26/01/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 49 — Article 8 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 4 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 26 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 15 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 14 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 13 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

154 — Gouvernance et performance des ports maritimes français

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)

154 — Gouvernance et performance des ports maritimes français

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-1295 — État B (cosignataire)