Jean-Pierre Corbisez

Fonds de compensation de la TVA 2027

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 01/10/2026 • #5#6#

Gestion des dépôts sauvages polluants

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 03/09/2026 • #14#

Impact de la fin du tarif d'achat sur le biométhane

Question écrite • Porte-parole du Gouvernement et Énergie • 03/09/2026 • #2#12#

Négociations relatives à la future convention d'objectifs et de gestion de la Mutualité sociale agricole pour la période 2026-2030

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/06/2026 • #2#30#25#

Impact de l'augmentation des prix du carburant sur la filière conchylicole

Question écrite • Premier ministre • 04/06/2026 • #12#2#

Evolution du régime du cumul d'activités

Question écrite • Action et comptes publics • 04/06/2026 • #16#

Situation des moyens d'enseignement dans le département du Pas-de-Calais

Question orale sans débat • Éducation nationale • 19/03/2026 • #11#

Parution du décret « aller-vers »

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/02/2026 • #23#

Défense de l'apiculture française

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 18/12/2025 • #2#

Aide aux victimes de Metaleurop et renforcement des obligations de l'État en matière de dépollution et de protection sanitaire

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 27/11/2025 • #14#

Situation des services départementaux d'incendie et de secours

Question écrite • Intérieur • 02/10/2025 • #21#

Développement des stations de transfert d'Energie par pompage

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 02/10/2025 • #12#

Reconnaissance du métier de perfusionniste en chirurgie cardiaque

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/08/2025 • #23#

Contrôle des entreprises privées du secteur d'aide à la personne

Question écrite • Travail et emploi • 21/08/2025 • #13#30#

Suspension des revalorisations conventionnelles prévues pour les kinésithérapeutes

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/07/2025 • #23#25#

Reconnaissance du titre d'architecte intérieur

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 24/07/2025 • #11#

Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 10/07/2025 • #5#10#

Situation en Israël et à Gaza

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 12/06/2025 • #1#

Contrôle des entreprises privées du secteur d'aide à la personne

Question écrite • Travail et emploi • 29/05/2025 • #13#30#

Respect du Pacte en faveur de la Haie

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/05/2025 • #2#

Gestion des déchets d'activités de soins

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Reconnaissance du métier de perfusionniste en chirurgie cardiaque

Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/03/2025 • #23#

Risque d'arrivée imminente de l'acarien Tropilaelaps menaçant l'apiculture française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/03/2025 • #2#

Vingtième anniversaire de la loi handicap

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/03/2025 • #23#

Responsabilité concernant les dommages causés par l'amiante

Question orale sans débat • Justice • 06/03/2025 • #17#

Plateforme Adage et gel des financements

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #8#11#

Financement du Segur pour les entreprises adaptées

Question écrite • Travail et emploi • 13/02/2025 • #30#

Développement de l'énergie marémotrice

Question écrite • Énergie • 19/12/2024 • #12#

Avenir du dispositif MaPrimeRenov en 2025

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 12/12/2024 • #10#14#18#

Suite du « Plan vélo et marche 2023-2027 »

Question écrite • Transports • 28/11/2024 • #29#