Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
J Les Indépendants
Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

  • Les Indépendants
  • commission de la culture
94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
365 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(11.4% des traités)
171 questions
au Gouvernement

Amendement 304 — Article 49 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 429 — Article 18 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 302 — Article 48 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 430 — Article 36 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 296 — Article 39 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 298 — Article 39 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 294 — Article 35 bis (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 301 — Article 47 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 300 — Article 47 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 299 — Article 43 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 295 — Article 39 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 293 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 291 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 287 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 285 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 284 — Article 34 bis (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 288 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 290 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 292 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 286 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 280 — Article 9 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 281 — Article 12 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 278 — Article 7 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement 269 — Article 44

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 268 — Article 44

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 267 — Article 44

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 266 — Article 44

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 274 — Article 8

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 265 — Article 44

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 264 — Article 44

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Non soutenu
← Précédent Page 108 / 109 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires