Jean-Pierre Decool

Valorisation des sédiments issus de dragage

Question orale sans débat • Écologie • 29/06/2023 • #3#14#

Subventions à l'investissement pour la valorisation des biens patrimoniaux

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 22/06/2023 • #5#6#8#

Manque des personnels contractuels dans les communes de moins de 3 500 habitants

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 08/06/2023 • #6#30#

Défense contre les cyberattaques des communes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/06/2023 • #6#21#24#

Pénurie de conducteurs de bus scolaires

Question écrite • Transports • 18/05/2023 • #29#

Autonomie des missions locales dans le projet « France Travail »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 20/04/2023 • #30#

Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises

Question écrite • Culture • 06/04/2023 • #8#

Accès à un médecin traitant dans les déserts médicaux

Question écrite • Santé et prévention • 16/02/2023 • #23#25#

Enseignement des langues régionales

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/02/2023 • #11#

Retraites des conjoints collaborateurs

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/01/2023 • #20#25#30#

Valorisation des sédiments issus de dragage

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/01/2023 • #3#14#

Modalités de dispense du diplôme du certificat d'aptitude à la profession d'avocat

Question écrite • Justice • 22/12/2022 • #17#30#

Sécurisation du taux réduit de 5,5% de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/12/2022 • #10#13#

Délai de renouvellement des papiers d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/12/2022 • #21#26#

Transport des carcasses d'animaux

Question écrite • Transports • 01/12/2022 • #20#29#

Exclusion des pharmacies d'officine des usagers prioritaires en matière de délestage électrique

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 01/12/2022 • #20#23#

Consommation de cannabidiol

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 03/11/2022 • #21#26#

Remboursement des arnaques par les banques

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 03/11/2022 • #10#

Prime Ségur pour les personnels administratifs et techniques des établissements de santé

Question écrite • Santé et prévention • 13/10/2022 • #23#

Situation fiscale des ressortissants français travaillant en Belgique

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/10/2022 • #10#28#

Prise en compte des contrats de travaux d'utilité collective dans les relevés de carrières

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 22/09/2022 • #25#26#30#

Extension du périmètre du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Comptes publics • 15/09/2022 • #10#

Accessibilité des transports en commun parisiens pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 11/08/2022 • #23#27#29#

Situation fiscale des ressortissants français travaillant en Belgique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/08/2022 • #10#28#

Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/08/2022 • #8#14#26#

Horaires de consultation des ouvrages de la Bibliothèque nationale de France

Question écrite • Culture • 28/07/2022 • #8#26#

Création d'un référentiel national des enfants soumis à l'obligation d'instruction

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/07/2022 • #11#

Recrutement d'enseignants pour la rentrée scolaire 2022-2023

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/06/2022 • #11#30#

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux tempêtes de février 2022 dans le Nord

Question écrite • Intérieur • 03/03/2022 • #10#14#

Recrutement des secrétaires de mairie dans les communes rurales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 13/01/2022 • #6#16#30#