J Les Indépendants

Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

Les Indépendants
commission de la culture

94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)

365 amendements déposés
(1er signataire)

34 amendements adoptés
(11.4% des traités)

171 questions
au Gouvernement

Amendement 71 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 68 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — Article 19 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 66 — Article 11 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 65 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 64 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

61 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

26/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

39 — Certification de cybersécurité des plateformes numériques

22/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

22/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 2

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

50 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLO)

20/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-15 — Article 6 bis (nouveau)

722 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

12/10/2020 • Commission

Rejeté

Amendement 648 — Article 18 (cosignataire)