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J Les Indépendants
Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

  • Les Indépendants
  • commission de la culture
94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
365 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(11.4% des traités)
171 questions
au Gouvernement

Amendement COM-24 — Article 3 bis (nouveau) (cosignataire)

261 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

07/02/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-44 — Article 4 undecies (nouveau) (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-39 — Article 4 ter (nouveau) (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-37 — Article 1er (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Satisfait

Amendement COM-38 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 3 bis (nouveau) (cosignataire)

261 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

07/02/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-29 — Article 5 (nouveau) (cosignataire)

261 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

07/02/2023 • Commission

Adopté

Amendement 25 — Article 4 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 24 — Article 1er B (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 23 — Article 1er B (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 26 — Article 5 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 4 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 5 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 7 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 12 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 7 ter (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 13 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

30/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

30/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 2 ter (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

30/01/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-3 — Article 2 ter (nouveau) (cosignataire)

174 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

25/01/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 2 ter (nouveau) (cosignataire)

174 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

25/01/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 2 ter (nouveau) (cosignataire)

174 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

25/01/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

586 — Protection des épargnants

24/01/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-10 — Article 2 (cosignataire)

100 — Construction de nouvelles installations nucléaires

10/01/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-7 — Article 1er (cosignataire)

100 — Construction de nouvelles installations nucléaires

10/01/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 9 (cosignataire)

100 — Construction de nouvelles installations nucléaires

10/01/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-8 — Article 1er (cosignataire)

100 — Construction de nouvelles installations nucléaires

10/01/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 11 (cosignataire)

100 — Construction de nouvelles installations nucléaires

10/01/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

68 — Équité territoriale face aux déserts médicaux et accès à la santé pour tous

08/12/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

68 — Équité territoriale face aux déserts médicaux et accès à la santé pour tous

08/12/2022 • Séance publique

Retiré

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