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J Les Indépendants
Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

  • Les Indépendants
  • commission de la culture
94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
365 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(11.4% des traités)
171 questions
au Gouvernement

Amendement 202 — Article 3 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 73 — Article 1er bis A (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 14 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 65 — Article 1er (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 72 — Article 4 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 71 — Article 9 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 69 — Article 6 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 6 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 67 — Article 6 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 5 quinquies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 7 — Article 5 quinquies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 79 — Article 5 quinquies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 213 — Article 4

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 212 — Article 4

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 211 — Article 6 bis

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 240 — Article 24 bis (Supprimé) (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

09/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 237 — Article 1er bis A (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

09/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 235 — Article 22 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

09/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 239 — Article 5 quinquies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

09/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 238 — Article 3 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

09/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 236 — Article 1er bis A (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

09/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 11 (cosignataire)

471 — Synergies entre les conseils municipaux et communautaires

08/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 243 — Article 1er bis F (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

08/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-29 — Article 23 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

29/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 1er bis D (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

29/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-27 — Article 5 quinquies (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

29/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 5 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

29/04/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-25 — Article 5 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

29/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-24 — Article 5 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

29/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-23 — Article 5 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

29/04/2019 • Commission

Rejeté
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