Jean Sol

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

11/06/2026 • Séance publique

Amendement COM-328 — Article 13 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-424 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-386 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-385 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-422 — Article 22 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-248 — Article 2 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-329 — Article 13 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-325 — Article 11 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-373 — Article 19 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-375 — Article 19 bis A (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement COM-374 — Article 19 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Amendement 8 — Article 3

688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

09/06/2026 • Séance publique

Amendement 9 — Article 3

688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

09/06/2026 • Séance publique

Amendement 7 — Article 2

688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

09/06/2026 • Séance publique

Amendement 10 — Article 3 bis

688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

09/06/2026 • Séance publique

Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Amendement COM-21 — Proposition de loi visant à garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-14 — Article 2

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-20 — Article 3

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-17 — Article 3

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-19 — Article 3

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-15 — Article 2

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-16 — Article 2

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-18 — Article 3

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-13 — Article 2

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement COM-12 — Article 1er

458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

01/06/2026 • Commission

Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique