Jean Sol
Sénateur — Pyrénées-Orientales
(874/876)
(1er auteur)
(75.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-28 — Article 10 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-24 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-25 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-27 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-23 — TITRE II : LUTTE CONTRE LE NARCOTRAFIC ET LA CRIMINALITE ORGANISEE (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-7 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement 259 — Article 2 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 260 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 261 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 231 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 271 — Article 3 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 124 — Article 16 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 24 — Article 12 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 124 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
09/04/2026 • Séance publique
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
31/03/2026 • Séance publique
Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
31/03/2026 • Séance publique
Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
31/03/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 5 bis (cosignataire)
379 — Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
26/03/2026 • Séance publique
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
19/02/2026 • Séance publique
Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
19/02/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
19/02/2026 • Séance publique
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
19/02/2026 • Séance publique
Amendement 313 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 59 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 58 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 56 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 57 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 53 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
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