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Jean Sol Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

  • Les Républicains
  • Commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
179 amendements déposés
(1er signataire)
132 amendements adoptés
(81.5% des traités)
23 questions
au Gouvernement

Amendement COM-323 — Article 8 (cosignataire)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-308

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-288 — Article 4 (cosignataire)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-284 — Article 3 bis (nouveau) (cosignataire)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-305 — Article 7

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-294 — Article 4 bis (nouveau) (cosignataire)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-329 — Article 9 (cosignataire)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-316 — Article 7 ter (nouveau)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-285 — Article 4 (cosignataire)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-314 — Article 7 bis D (nouveau)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-319 — Article 7 ter (nouveau)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-315 — Article 7 bis (nouveau)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-313 — Article 7 bis C (nouveau)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-282 — Article 3

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-281 — Article 1er ter (nouveau) (cosignataire)

911 — Protection des enfants

19/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement 209 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 210 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 13 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 11 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 10 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 169 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 13 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 12 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 11 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 10 — Article 6 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

06/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 910 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

02/07/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-56 — Article 6 (cosignataire)

629 — Pour une montagne vivante et souveraine

30/06/2026 • Commission

Irrecevable

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