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Jean Sol Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

  • Les Républicains
  • Commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
179 amendements déposés
(1er signataire)
132 amendements adoptés
(81.5% des traités)
23 questions
au Gouvernement

Amendement 198 — Article 36 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-704 — Article 40 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

07/12/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-608 — Article 39 sexies (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

06/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-309 — ÉTAT B (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

04/12/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement II-395 — Article 57 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

04/12/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-93 — ÉTAT B (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

01/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement II-356 — ÉTAT B (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

30/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement II-216 — ÉTAT B (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

29/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-23 — Article 59 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

28/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-558 — Article 16 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

24/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-144 — ÉTAT B (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

24/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement I-329 — Article 6 quater (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-292 — Article 10 quater (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement I-212 — Article 12 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement I-211 — Article 10 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement I-210 — Article 10 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 172 — Article 11 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

14/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 10

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 190 — Article 50 bis (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 175 — Article 44 ter (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 174 — Article 11 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 173 — Article 13 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 167 — Article 50 bis (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 166 — Article 50 bis (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 27 — Article 12

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

08/11/2017 • Séance publique

Irrecevable
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