Jean Sol

Prise en compte des spécificités locales pour l'application du « zéro artificialisation nette »

Question écrite • Écologie • 11/08/2022 • #6#14#

Gens du voyage

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 28/07/2022 • #21#26#

Contribution supplémentaire des communes forestières

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/07/2022 • #2#

Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/07/2022 • #8#11#

Autopsies judiciaires intervenant à la suite d'accidents mortels de la route

Question écrite • Justice • 21/07/2022 • #17#23#26#

Nouveau dispositif de perception de la taxe d'aménagement

Question écrite • Comptes publics • 21/07/2022 • #3#5#6#10#

Ouverture des pharmacies le dimanche en zone touristique

Question écrite • Santé et prévention • 21/07/2022 • #20#23#26#

Bouclier tarifaire pour les collectivités territoriales face à la hausse des prix de l'énergie

Question écrite • Écologie • 21/07/2022 • #6#10#12#

Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 21/07/2022 • #23#26#30#

Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau

Question écrite • Écologie • 21/07/2022 • #2#14#

Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau

Question écrite • Transition écologique • 03/03/2022 • #3#14#

Projet de modification des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 10/02/2022 • #23#25#

Nouveau dispositif de perception de la taxe d'aménagement

Question écrite • Comptes publics • 20/01/2022 • #3#10#

Accès réel des aveugles au monde du livre

Question écrite • Culture • 20/01/2022 • #8#23#

Financement du matériel nécessaire à l'ouverture de nouvelles lignes de trains de nuit

Question orale sans débat • Transports • 02/12/2021 • #29#

Contribution supplémentaire des communes forestières

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/11/2021 • #2#

Attribution de la demi-part fiscale aux veuves d'anciens combattants décédés avant soixante-cinq ans

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 04/11/2021 • #4#10#

Ouverture des pharmacies le dimanche en zone touristique

Question écrite • Solidarités et santé • 04/11/2021 • #20#23#

Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 04/11/2021 • #23#25#

État de la santé mentale et de la psychiatrie en France à la suite de la crise sanitaire de la Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 04/11/2021 • #23#

Contrats des médecins au sein des centres municipaux de santé

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 28/10/2021 • #23#

Jeunes entreprises du secteur de l'hôtellerie restauration et fonds de solidarité

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/04/2021 • #10#20#

Autopsies judiciaires intervenant à la suite d'accidents mortels de la route

Question écrite • Justice • 01/04/2021 • #17#21#23#

Possibilité d'indemniser les fonds de commerce des discothèques

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/03/2021 • #10#

Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/02/2021 • #8#11#

Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Économie, finances et relance • 11/02/2021 • #10#14#

Difficultés financières des maires de petites communes rurales dans la prise en charge des protocoles sanitaires liés à la crise de la Covid-19

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 24/09/2020 • #6#10#23#

Arrêt programmé du dispositif fiscal des zones de revitalisation rurale

Question écrite • Comptes publics • 30/07/2020 • #3#10#

État de la santé mentale et de la psychiatrie en France à la suite de la crise sanitaire de la Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 16/07/2020 • #23#

Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 09/07/2020 • #23#25#