Jean Sol

Avenir des patients diabétiques traités par une pompe à insuline

Question écrite • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #23#

Ségur de la santé

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #23#

Prime aux personnels des services d'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#26#30#

Inéquitable situation des agents de la fonction publique hospitalière en matière de compte épargne temps

Question écrite • Solidarités et santé • 14/05/2020 • #16#

Conséquences de la réforme des retraites sur la profession d'avocat

Question écrite • Retraites • 05/03/2020 • #17#23#30#

Situation et avenir des surfaces pastorales dans le cadre de la politique agricole commune après 2020

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/03/2020 • #2#14#31#

Situation des manipulateurs en électroradiologie

Question écrite • Solidarités et santé • 05/03/2020 • #23#

Situation des agents de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de la fonction publique hospitalière

Question écrite • Solidarités et santé • 23/01/2020 • #16#21#

Situation de l'hôpital public

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 16/01/2020 • #23#

Mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales

Question orale sans débat • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 16/01/2020 • #3#29#

Réduction annoncée de la taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti à l'encontre des chambres d'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 08/08/2019 • #2#6#10#

Ouverture des pharmacies le dimanche en zone touristique

Question écrite • Solidarités et santé • 01/08/2019 • #20#23#

Insuffisance de donneurs de moelle osseuse en France

Question écrite • Solidarités et santé • 25/07/2019 • #23#

Statut des personnels socio-éducatifs

Question écrite • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #16#

Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/07/2019 • #6#

Avenir des établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Solidarités et santé • 27/06/2019 • #23#30#

Borréliose de Lyme et protocole national de diagnostic et de soins

Question écrite • Solidarités et santé • 20/06/2019 • #23#

Grève des urgences

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 12/06/2019 • #5#23#30#

Situation du centre pénitentiaire de Perpignan

Question écrite • Justice • 06/06/2019 • #21#

Devenir et financement des soins palliatifs

Question écrite • Solidarités et santé • 18/04/2019 • #23#

Taxation des véhicules double cabine dans les stations de ski

Question écrite • Action et comptes publics • 21/02/2019 • #29#

Statut des personnels socio-éducatifs

Question écrite • Solidarités et santé • 14/02/2019 • #16#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Transports • 20/12/2018 • #21#29#

Établissement public de santé et taxe foncière

Question écrite • Économie et finances • 25/10/2018 • #10#23#

Taxe d'habitation et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes privés à but non lucratif

Question écrite • Économie et finances • 25/10/2018 • #10#23#

Ligne de train de nuit Paris-Portbou

Question écrite • Transports • 25/10/2018 • #29#

Sortie du statut de déchet pour les matières fertilisantes contenant des boues d'épuration

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/10/2018 • #2#14#

Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/10/2018 • #6#

Suppression du taux réduit de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #10#12#

Augmentation de la fiscalité sur le service public local de la gestion des déchets

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 04/10/2018 • #10#14#