RDSE
Jean-Yves Roux
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 8 — Article 9 (cosignataire)
131 — Droit à mourir dans la dignité
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
131 — Droit à mourir dans la dignité
Amendement 6 — Article 9 (cosignataire)
131 — Droit à mourir dans la dignité
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
131 — Droit à mourir dans la dignité
Amendement 43 — Article 5 (cosignataire)
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 42 — Article 4 bis (cosignataire)
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 41 — Article 3 (cosignataire)
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 40 — Article 2 bis (cosignataire)
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 185 — Article 4 quater (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 188 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 187 — Article 14 bis (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 186 — Article 11 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 184 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 183 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 182 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 180 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 179 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 178 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 177 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 25 — Article 5 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 24 — Article 5 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 22 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 3 — Article unique (cosignataire)
198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
Amendement 118 — Article 1er (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 117 — Article 4 bis (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 116 — Article 3 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 115 — Article 2 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
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