Jean-Yves Roux

Avenir du programme Leader dans la PAC 2028-2034 ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 26/03/2026 • #2#31#

Modalités de fermeture du réseau cuivre et l'accès effectif au très haut débit dans les territoires ruraux ↗

Question orale • Intelligence artificielle et numérique • 05/02/2026 • #6#3#

Difficultés de la filière viticole ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 05/02/2026 • #2#

Résilience des réseaux numériques et télécommunications en montagne ↗

Question orale • Intelligence artificielle et numérique • 05/02/2026 • #3#10#21#

Publication de la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie ↗

Question écrite • Transition écologique • 05/02/2026 • #10#12#

Statut des directeurs d'écoles ↗

Question orale • Éducation nationale • 29/01/2026 • #11#

Statut des lacs de montagne ↗

Question orale • Aménagement du territoire et décentralisation • 22/01/2026 • #3#14#

Traçabilité des prothèses dentaires ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/12/2025 • #23#

Conséquences de la réforme 2025 du calcul de la dotation de solidarité rurale sur les communes de montagne ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 18/12/2025 • #3#6#10#

Reconnaissance des diplômes de médecins formés au Royaume-Uni avant le Brexit ↗

Question orale • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/12/2025 • #23#

Décentralisation budgétaire et aménagement du territoire ↗

Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 20/11/2025 • #3#5#6#

Reconnaissance des diplômes des médecins formés au Royaume-Uni avant le Brexit ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #1#23#

Marchés publics simplifiés ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 20/11/2025 • #6#10#

Mesures de valorisation des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question orale • Intérieur (MD) • 02/10/2025 • #21#

Fin de l'accompagnement des communes aux déclarations sur le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement ↗

Question écrite • Ruralité • 02/10/2025 • #6#

Difficultés des villes thermales ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 02/10/2025 • #6#

Publication du décret d'application relatif à la bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Intérieur (MD) • 04/09/2025 • #21#

Conséquences de la gestion et des coûts de la TICPE pour la filière des plantes à parfum ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 17/07/2025 • #10#

Projet de réduction du plafond des remises sur les médicaments génériques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#25#

Reconnaissance du syndrome d'épuisement professionnel ↗

Question écrite • Travail et emploi • 03/07/2025 • #23#30#

Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement pour les communes forestières et conséquences pour la prévention des feux de forêt ↗

Question orale • Intérieur (MD) • 29/05/2025 • #6#21#

Capteurs numériques de glycémie et permis de conduire ↗

Question écrite • Intérieur (MD) • 29/05/2025 • #21#

Travaux de consolidation de la RD 900 ↗

Question orale • Transports • 29/05/2025 • #3#29#

Conditions d'exercice de la protection fonctionnelle des directeurs généraux des services des collectivités locales ↗

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 22/05/2025 • #6#16#

Situation des urgences hospitalières du département des Alpes de Haute-Provence ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Difficultés d'application de l'arrêté relatif à l'utilisation de câbles électriques à performance au feu renforcé ↗

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 10/04/2025 • #10#18#

Avenir des moyens de secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence ↗

Question orale • Intérieur • 03/04/2025 • #21#

Validation des acquis professionnels de médecins hors Union européenne ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/03/2025 • #23#

Inquiétudes de la filière bois ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/02/2025 • #2#

Gestion des logements de fonction des gendarmes ↗

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #18#21#