RDSE

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

Jean-Yves Roux

RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Fiche senat.fr ↗ @rouxjy

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.6% participation aux scrutins
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

120 amendements déposés
(1er signataire)

27 amendements adoptés
(28.7% des traités)

80 questions
au Gouvernement

Amendement 173 — Article 24 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 172 — Article 24 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 171 — Article 17 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 170 — Article 15 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 169 — Article 15 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 168 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 167 — Article 2 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 165 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 164 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 166 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — Article 1er ter A (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

En cours

Amendement 65 — Article 6 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 6 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 63 — Article 6 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 61 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 60 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

631 — Mesures de sûreté contre les auteurs d'infractions terroristes

21/07/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

631 — Mesures de sûreté contre les auteurs d'infractions terroristes

21/07/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 352 — Article 17 ter (cosignataire)