Jean-Yves Roux

Jean-Yves Roux

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

RDSE Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.5%
participation aux scrutins
(872/876)
94
amendements déposés
(1er auteur)
23
amendements adoptés
(28.0% des traités)
73
questions
au Gouvernement

Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

598 — Création d'un groupe de vacataires opérationnels de sécurité civile

14/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

598 — Création d'un groupe de vacataires opérationnels de sécurité civile

14/05/2025 • Séance publique

En cours

Amendement 75 — Article 6 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

13/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 5 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 74 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 76 — Article 5 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 60 — Article 1er quater (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 1er quater (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 87 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — Article 17 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 17 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 17 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 5 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 17 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 5 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 16 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 6 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 10 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/04/2025 • Séance publique

Rejeté

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