Jean-Yves Roux
Sénateur — Alpes de Haute-Provence
(872/876)
(1er auteur)
(28.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article unique (cosignataire)
598 — Création d'un groupe de vacataires opérationnels de sécurité civile
14/05/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article unique (cosignataire)
598 — Création d'un groupe de vacataires opérationnels de sécurité civile
14/05/2025 • Séance publique
Amendement 75 — Article 6 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
13/05/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 74 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 76 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 60 — Article 1er quater (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 1er quater (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 87 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 30 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 40 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 29 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 37 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 36 — Article 5 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 39 — Article 17 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 31 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 5 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 16 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 38 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 32 — Article 10 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
03/04/2025 • Séance publique
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