Josiane Costes
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- commission des lois
(514 votes exprimés sur 517 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(18.4% des traités)
au Gouvernement
Fracture numérique
Aide aux exploitations biologiques
Gîtes et chambres d'hôtes
Soutien des stations thermales
Lignes aériennes d'aménagement du territoire
Gîtes et chambres d'hôtes
Chômage partiel des assistantes maternelles
Emplois à domicile et Covid-19
Mise en place d'un soutien scolaire pour remédier aux inégalités causées par la fermeture des établissements scolaires
Aide financière aux compagnies aériennes
Carte scolaire et recrutement dans les établissements primaires pour la rentrée 2020
Internats d'excellence
Suppression de la dérogation à la demande d'entente préalable dans le Cantal
Application de l'article 24 de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Possibles suppressions de lignes de trains
Éco-contribution des lignes aériennes d'aménagement des territoires
Réforme des établissements et services d'aide par le travail
Financement de l'apprentissage
Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018
Taxation du kérosène
Fermeture des trésoreries
Établissements publics des savoirs fondamentaux
Sécurité des lignes aériennes
Conséquences de la sécheresse
Dysfonctionnements du réseau de téléphonie fixe dans le Cantal
Projets pédagogiques dans les nouveaux centres éducatifs fermés
Maintien des implantations judiciaires dans le département du Cantal
Carte judiciaire dans le Cantal
Développement des pôles universitaires délocalisés
Centre éducatifs fermés pour les jeunes filles mineures
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires