Ladislas Poniatowski

Conséquences du retrait des États-Unis de l'accord sur le nucléaire iranien pour le secteur pétrolier français

Question écrite • Économie et finances • 17/05/2018 • #1#12#13#28#

Effets collatéraux de la fin de l'impôt sur la fortune sur les associations et organismes caritatifs

Question écrite • Action et comptes publics • 17/05/2018 • #10#23#

Brexit et participation du Royaume Uni au programme Galileo

Question écrite • Affaires européennes • 17/05/2018 • #9#13#24#31#

Nouveau système automatisé de demande de cartes grises

Question écrite • Intérieur • 17/05/2018 • #17#21#

Conséquences du retrait de l'accord sur le nucléaire iranien pour le secteur automobile

Question écrite • Économie et finances • 17/05/2018 • #1#13#31#

Conséquences du retrait de l'accord sur le nucléaire iranien pour Airbus

Question écrite • Économie et finances • 17/05/2018 • #1#13#28#

Création du parquet national antiterroriste

Question écrite • Justice • 17/05/2018 • #17#

Contrat de vente de sous-marins à la Pologne

Question écrite • Armées • 19/04/2018 • #9#

Situation alarmante de vignerons victimes d'un négociant en vin

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/04/2018 • #2#10#

Mesures prises à l'encontre des réfugiés politiques poursuivis pour des affaires de terrorisme

Question écrite • Intérieur • 05/04/2018 • #21#

Négociation sur le traité de libre-échange par l'Union européenne avec le marché commun du sud

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/03/2018 • #2#20#28#

Litige entre les agences de voyage et leur assureur britannique

Question écrite • Économie et finances • 15/03/2018 • #10#20#

Surtaxe d'habitation des résidences secondaires

Question écrite • Action et comptes publics • 15/03/2018 • #10#

Évaluation du dispositif Bloctel

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 01/03/2018 • #10#

Données alimentant la carte « monreseaumobile.fr »

Question écrite • Numérique • 01/03/2018 • #24#

Fiscalité du patrimoine français

Question écrite • Économie et finances • 08/02/2018 • #10#

Situation alarmante des personnels d'établissements d'hébergement pour les personnes âgées

Question écrite • Solidarités et santé • 08/02/2018 • #23#

Sécurité sur le réseau ferroviaire

Question écrite • Transports • 01/02/2018 • #21#29#

Détresse dans les rangs des forces de sécurité en France

Question écrite • Intérieur • 28/12/2017 • #21#

Offre de soins et grille salariale de l'orthophonie

Question écrite • Solidarités et santé • 28/12/2017 • #23#

Conséquences de la fin des quotas sucriers

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/12/2017 • #2#31#

Souhait du Pérou de devenir membre de l'OCDE

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/12/2017 • #1#

Avenir des entreprises françaises en Iran

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 16/11/2017 • #1#13#

Contrats aidés dans les associations sportives

Question écrite • Travail • 12/10/2017 • #26#27#30#

Bonus-malus sur travaux d'isolation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/10/2017 • #12#18#