Les Indépendants
Laure Darcos
- Les Indépendants
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(898 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(38.9% des traités)
au Gouvernement
Champ d'application de la redevance due pour l'occupation ou l'utilisation du domaine public
Prestations accessoires accordées aux personnels bénéficiaires d'une concession de logement dans un établissement public local d'enseignement
Assermentation des agents départementaux en matière de revenu de solidarité active
Situation de la médecine scolaire
Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement
Financement du service public de la petite enfance
Situation du spectacle vivant public
Situation des prothésistes dentaires français
Situation budgétaire des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics et associatifs
Réforme du statut particulier des professeurs agrégés
Avenir des formations en alternance
Retraite des sportifs de haut niveau
Réparabilité et durabilité des véhicules électriques
Situation des établissements de santé privés
Situation des écoles supérieures d'art
Tarifs de livraison des livres commandés par les acheteurs publics
Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique
Meurtre de Shemseddine
Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
Renforcer la filière de l'enseignement technologique
Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative
Indemnisation des pertes d'activité des entreprises artisanales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Situation des allocataires d'enseignement résultant de la publication du décret n°2023-1355 du 28 décembre 2023
Conséquences de la taxe additionnelle à la taxe de séjour instituée par la loi de finances pour 2024 au bénéfice d'Ile-de-France Mobilités
Pénurie de livres accessibles aux personnes aveugles
Fermetures des classes préparatoires aux grandes écoles
Sanctions applicables en cas d'utilisation du tableau des inscriptions et radiations portées sur la liste électorale à des fins de propagande électorale
Espace réservé à l'expression des conseillers municipaux d'opposition dans les magazines d'informations générales diffusés par la commune
Mineurs non accompagnés
Situation des apprentis en Essonne
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