Loïc Hervé

Transition énergétique et moyens de l'État

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire • 12/10/2018 • #5#14#

Accueil des mineurs non accompagnés en Haute-Savoie

Question orale sans débat • Justice • 11/10/2018 • #6#17#21#23#

Financement du plan mercredi

Question écrite • Éducation nationale • 26/07/2018 • #6#11#

Réforme des entreprises adaptées

Question écrite • Travail • 12/07/2018 • #23#30#

Extension de la représentation obligatoire par avocat

Question écrite • Justice • 21/06/2018 • #2#17#

Avenir des écoles de production

Question écrite • Travail • 07/06/2018 • #11#

Exercice de la pratique avancée infirmière

Question écrite • Solidarités et santé • 24/05/2018 • #23#

Mesures concrètes pour les EHPAD

Question écrite • Solidarités et santé • 10/05/2018 • #23#

Sensibilisation dans les écoles aux dangers des écrans

Question écrite • Éducation nationale • 10/05/2018 • #11#24#

Réglementation des cirques animaliers

Question écrite • Intérieur • 19/04/2018 • #6#8#21#

Échéance d'application de la taxe de séjour

Question écrite • Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre) • 12/04/2018 • #10#

Mise à jour des critères de classement des meublés de tourisme

Question écrite • Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre) • 12/04/2018 • #10#

Conséquences du développement de l'aéroport de Genève

Question écrite • Transports • 29/03/2018 • #14#29#

Réactions aux résultats du rapport Analytika

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 08/02/2018 • #14#

Modalités de mise en œuvre de l'article 161 de la loi de finances pour 2018

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 08/02/2018 • #6#

Droit d'accès au service de restauration scolaire

Question écrite • Éducation nationale • 11/01/2018 • #6#11#

Projet de réforme de la carte judiciaire dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie

Question orale sans débat • Justice • 28/12/2017 • #17#

Clips antiracistes

Question écrite • Premier ministre • 28/12/2017 • #8#21#

Application de l'article L. 122-11 du code de l'urbanisme

Question écrite • Cohésion des territoires • 14/12/2017 • #18#

Communication des éléments de calcul de la dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Économie et finances • 02/11/2017 • #6#10#

Situation critique des Hôpitaux du Léman

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 19/10/2017 • #3#23#

Cadre réglementaire associé aux appareils à visée esthétique et à leur utilisation

Question écrite • Solidarités et santé • 19/10/2017 • #23#