Louis-Jean de Nicolaÿ

Louis-Jean de Nicolaÿ

Sénateur — Sarthe

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗
100.0%
participation aux scrutins
(876/876)
44
amendements déposés
(1er auteur)
1
amendements adoptés
(2.6% des traités)
8
questions
au Gouvernement

Amendement 50 — Article 11 bis (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 2 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 113 — Article 7 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 112 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 111 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 110 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 75 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-19 — Article 4 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-21 — Article 8 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-17 — Article 2 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 88 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 36 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 17 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

31/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

27/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 3 (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Retiré

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