Marie-Claude Lermytte

Fraudes relatives aux dispositifs de rénovation énergétique ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #10#12#

Achat de terrains en zone agricole par les communautés des gens du voyage ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #2#6#18#

Modalités du calcul de la retraite des élus locaux ↗

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #25#30#

Réforme du concours de l'internat de médecine ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Cyber-attaques contre des plateformes de tiers -payant ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#23#

Stock disponible de comprimés d'iode dédiés à la protection des populations résidant dans le périmètre de la centrale nucléaire de Gravelines ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Réactualisation de la liste des maladies radio-induites ↗

Question écrite • Armées et anciens combattants • 03/10/2024 • #9#23#

Soutien spécifique à l'agriculture biologique ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Pénurie de médicaments et grève des pharmaciens ↗

Question au Gouvernement • Travail, santé et solidarités • 30/05/2024 • #23#

Encadrement d'une poudre blanche énergisante à inhaler par le nez ↗

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Cyber-attaques contre des plateformes de tiers -payant ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 23/05/2024 • #23#

Soutien spécifique à l'agriculture biologique ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/05/2024 • #2#

Stock disponible de comprimés d'iode dédiés à la protection des populations résidant dans le périmètre de la centrale nucléaire de Gravelines ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/05/2024 • #12#13#21#23#

Réactualisation de la liste des maladies radio-induites ↗

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 23/05/2024 • #4#23#

Suppression de l'aide exceptionnelle au recrutement des contrats de professionnalisation ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 09/05/2024 • #11#20#23#30#

Fixation des prix des médicaments ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 09/05/2024 • #23#

Taux de TVA appliqués à des structures qui ne sont pas assujetties à la TVA sauf dans certaines exceptions ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 02/05/2024 • #10#

Cadre juridique relatif à la vente des produits contenant de la nicotine ↗

Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #23#

Pénurie d'insuline en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #23#

Modalités du calcul de la retraite des élus locaux ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #6#25#

Dotation de prise en charge des chats errants ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #21#

Projets de décret et d'arrêté relatifs aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #13#14#20#

Réforme du concours de l'internat de médecine ↗

Question écrite • Santé et prévention • 14/03/2024 • #11#23#

Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/03/2024 • #2#

Application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/03/2024 • #13#14#

Achat de terrains en zone agricole par les communautés des gens du voyage ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #2#6#18#

Taux de TVA appliqués à des structures qui ne sont pas assujetties à la TVA sauf dans certaines exceptions ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/02/2024 • #10#

Situation des bateliers ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #14#

Interdiction du bonalan et ses conséquences ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/02/2024 • #2#