Marie-Claude Varaillas

Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 28/10/2021 • #6#11#23#

Redevance incitative

Question orale sans débat • Comptes publics • 21/10/2021 • #10#14#

Avenir de la filière laitière

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/10/2021 • #2#

Calendrier de l'application concrète de l'article 6 du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires à l'arsenal nucléaire français

Question écrite • Armées • 15/07/2021 • #9#28#

Pour un traitement digne des migrants en Europe

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/07/2021 • #1#23#31#

Inquiétudes des apiculteurs quant à la fixation du seuil d'impact des produits phytosanitaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 08/07/2021 • #2#

Critères du statut de maladie professionnelle

Question écrite • Solidarités et santé • 08/07/2021 • #23#25#30#

Situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 08/07/2021 • #23#

Revalorisation du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 01/07/2021 • #11#23#

Clarification de la traduction des règles européennes en matière d'élevage bovin biologique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/07/2021 • #2#

Sauvegarder le monde maritime face à la Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 20/05/2021 • #23#

Fin de la trêve hivernale

Question au Gouvernement • Logement • 06/05/2021 • #18#

Évaluation du brevet de technicien supérieur en contrôle continu en raison de la pandémie

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 29/04/2021 • #11#

Autorisation d'absence suite aux effets secondaires sévères de la vaccination contre la covid-19 pour les agents hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 29/04/2021 • #23#25#

Rapatriement des enfants français en Syrie et de leurs mères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 29/04/2021 • #1#17#

Réforme des aides personnalisées au logement et plus précaires

Question écrite • Logement • 01/04/2021 • #10#18#23#

Privatisation de la formation vétérinaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/04/2021 • #11#

Dommages causés par les mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Question écrite • Intérieur • 25/03/2021 • #14#21#

Suppression de la taxe d'habitation et conséquences sur les politiques locales en matière de logement social

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/03/2021 • #5#6#10#18#

Clarification de la réglementation concernant la vente des produits à base de cannabidiol

Question écrite • Économie, finances et relance • 18/03/2021 • #10#20#23#

Suppression de la taxe funéraire communale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/03/2021 • #6#10#

Rétablissement des langues régionales au concours de recrutement des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/02/2021 • #11#

Allocation aux adultes handicapés en couple

Question écrite • Personnes handicapées • 11/02/2021 • #23#

Droit à mourir dans la dignité

Question écrite • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #23#

Revalorisation du statut des sages-femmes

Question écrite • Solidarités et santé • 04/02/2021 • #23#

Désarmement et signature du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Question écrite • Armées • 28/01/2021 • #1#9#

Projet de fusion de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux et du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Question écrite • Solidarités et santé • 28/01/2021 • #23#

Conséquences du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 sur l'activité de pêche de loisir

Question écrite • Transition écologique • 26/11/2020 • #2#23#

Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes

Question au Gouvernement • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 26/11/2020 • #15#21#26#

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 05/11/2020 • #15#21#26#