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M SER
Sénateur — Doubs

Martial Bourquin

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires économiques
99.1% participation aux scrutins
(525 votes exprimés sur 530 scrutins où il pouvait voter)
90 amendements déposés
(1er signataire)
18 amendements adoptés
(24.0% des traités)
30 questions
au Gouvernement

Amendement 528 — Article 9 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 526 — Article 8 bis A (Supprimé) (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 525 — Article 5 quinquies (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 522 — Article 5 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 521 — Article 4 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 520 — Article 4 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 518 — Article 1er (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 516 — Article 1er (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 517 — Article 1er (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 515 — Article 1er (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 533 — Article 1er (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

20/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 456 — Article 16 ter (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

19/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 455 — Article 16 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

19/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 446 — Article 1er A (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

18/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 445 — Article 10 bis (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

18/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 444 — Article 30 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

18/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 127 — Article 9 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

18/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 36 — Article 29 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 28 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 27 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 26 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — Article 20 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 30 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-245 — Article 5 (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

11/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-210 — Article 2 (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

11/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-251 — Article 16 C (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-249 — Article 13 quinquies (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-226 — Article 11 septdecies (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

08/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-254 — Article 11 nonies E (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

08/06/2018 • Commission

Satisfait

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