Martial Bourquin

Industrie française

Question au Gouvernement • Économie et finances • 11/06/2020 • #13#24#

Situation d'Aéroports de Paris

Question écrite • Économie et finances • 04/06/2020 • #10#29#

Droit à la formation dans le réseau des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Travail • 30/01/2020 • #10#

Circulaire d'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Pouvoir d'achat des Français

Question au Gouvernement • Premier ministre • 16/01/2020 • #10#26#

Contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement

Question écrite • Premier ministre • 17/10/2019 • #10#14#

Dispositions prévues à l'article L. 313-22 du code monétaire et financier

Question écrite • Économie et finances • 03/10/2019 • #10#

Avenir des conseils de développement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 19/09/2019 • #6#

Le prélèvement « France Télécom » impacte les ressources des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie et finances • 08/08/2019 • #10#20#

Question écrite sur la situation des pompiers professionnels

Question écrite • Intérieur • 25/07/2019 • #16#21#

Situation de General Electric

Question au Gouvernement • Économie et finances • 05/07/2019 • #10#

Violences faites aux femmes

Question écrite • Intérieur • 13/06/2019 • #21#23#

Dispositions prévues à l'article L. 313-22 du code monétaire et financier

Question écrite • Économie et finances • 23/05/2019 • #10#

Développement des trains à grande vitesse à bas coût et impact sur l'emploi

Question écrite • Transports • 16/05/2019 • #10#29#

Problématique de la « fabrication détachée »

Question orale sans débat • Économie et finances • 09/05/2019 • #10#

Difficultés des services des douanes

Question écrite • Économie et finances • 25/04/2019 • #10#

Problèmes liés à la dématérialisation mise en place par la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

Question écrite • Solidarités et santé • 25/04/2019 • #23#30#

Problèmes importants de l'hôpital Nord Franche-Comté

Question écrite • Solidarités et santé • 28/02/2019 • #23#

Compteurs Linky et mise en place des afficheurs déportés

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/02/2019 • #10#12#23#

Suppression d'emplois au sein de la direction générale des finances publiques dans les territoires

Question écrite • Action et comptes publics • 07/02/2019 • #6#10#

Alstom

Question au Gouvernement • Économie et finances • 23/01/2019 • #13#

Pouvoir d'achat

Question au Gouvernement • Action et comptes publics • 31/10/2018 • #10#12#

Réserves de précaution de 3 % sur des dotations aux collectivités locales

Question écrite • Premier ministre • 18/10/2018 • #6#10#

Inquiétudes des maires suite à la fin du dispositif de zones de revitalisation rurale

Question écrite • Cohésion des territoires • 02/08/2018 • #6#

Remise en cause de la présence postale dans les territoires

Question écrite • Économie et finances • 31/05/2018 • #3#10#

Convention d'objectifs et de gestion pour la protection sociale dans les industries électriques et gazières

Question écrite • Solidarités et santé • 31/05/2018 • #25#

Reconnaissance d'un statut d'infirmier de pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 24/05/2018 • #23#

Obligations de General Electric vis-à-vis de l'État

Question orale sans débat • Économie et finances • 22/03/2018 • #10#13#

Alstom

Question au Gouvernement • Économie et finances • 11/10/2017 • #10#13#

Hausse injuste de la CSG pour les retraités

Question écrite • Solidarités et santé • 05/10/2017 • #10#23#