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M SER
Sénateur — Doubs

Martial Bourquin

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires économiques
99.1% participation aux scrutins
(525 votes exprimés sur 530 scrutins où il pouvait voter)
90 amendements déposés
(1er signataire)
18 amendements adoptés
(24.0% des traités)
30 questions
au Gouvernement

Amendement II-64 — Article 61 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

27/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement II-62 — Article 59 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

27/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-61 — Article 59 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

27/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement II-60 — Article 59 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

27/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement II-63 — Article 59 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

26/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-328 — Article 7

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement II-52 — ÉTAT B (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement I-472 — Article 24 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-588 — Article 10 quater (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

22/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-590 — Article 6 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

22/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement I-587 — Article 6 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

22/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-586 — Article 6 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

22/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-589 — Article 19 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

22/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-591 — Article 6 bis (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

22/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 440 — Article 57 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 437 — Article 57 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 308 — Article 8 ter (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 248 — Article 9 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 310 — Article 35 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

12/11/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 219 — Article 28 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

12/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 520 — Article 18 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

12/11/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement 77 — Article 6 (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 78 — Article 8 (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 75 — Article 5 bis (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 74 — Article 3 quater (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement 71 — Article 3 bis (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 68 — Article 2 ter (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 64 — Article 2 (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 72 — Article 3 quater A (Supprimé) (cosignataire)

43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

07/11/2017 • Séance publique

Rejeté

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