Maurice Antiste
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- commission de la culture
(1203 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(10.4% des traités)
au Gouvernement
Amendement 14 — Article 2 bis C (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 13 — Article 2 bis C (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 1 (cosignataire)
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-385 — Article 15 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-449 — Article 58 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-442 — Article 28 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-396 — Article 14 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-450 — Article 58 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 345 — Article 14 ter
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 18 — Article 15 bis
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 376 — Article 11 terdecies A (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 445 — Article 15 quater (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 444 — Article 14 undecies (Supprimé) (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 443 — Article 14 septies (Supprimé) (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 440 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 412 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 661 — Article 16 B (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 660 — Article 13 quinquies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 659 — Article 11 unvicies A (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 658 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 657 — Article 11 undecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 656 — Article 11 duovicies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 655 — Article 11 octies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 654 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 653 — Article 9 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
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