Les Républicains
Max Brisson
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(957 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-345 — Article 5
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-364 — Article 9
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-322 — Article 1er
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-365 — Article 9
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-367 — Article 9
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-368 — Article 9
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-369 — Article 9
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-339 — Article 3 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-347 — Article 5 bis B (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-349 — Article 5 sexies (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-384 — Article 23
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-381 — Article 16 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-382 — Article 16 ter (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-386 — Article 25
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-357 — Article 6 sexies (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-361 — Article 8
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-360 — Article 8
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-351 — Article 5 septies (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-375 — Article 12 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-332 — Article 2 ter (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-370 — Article 12 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-371 — Article 12 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-372 — Article 12 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-373 — Article 12 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-374 — Article 12 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-376 — Article 13 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-377 — Article 14
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-378 — Article 14
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-380 — Article 15
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-383 — Article 17
323 — pour une école de la confiance
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