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Max Brisson Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Atlantiques

Max Brisson

  • Les Républicains
  • Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
100.0% participation aux scrutins
(957 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
121 amendements déposés
(1er signataire)
28 amendements adoptés
(25.5% des traités)
91 questions
au Gouvernement

Amendement COM-345 — Article 5

323 — pour une école de la confiance

25/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-364 — Article 9

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-322 — Article 1er

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-365 — Article 9

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-367 — Article 9

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-368 — Article 9

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-369 — Article 9

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-339 — Article 3 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-347 — Article 5 bis B (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-349 — Article 5 sexies (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-384 — Article 23

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-381 — Article 16 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-382 — Article 16 ter (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-386 — Article 25

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-357 — Article 6 sexies (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-361 — Article 8

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-360 — Article 8

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-351 — Article 5 septies (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-375 — Article 12 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-332 — Article 2 ter (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-370 — Article 12 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-371 — Article 12 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-372 — Article 12 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-373 — Article 12 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-374 — Article 12 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-376 — Article 13 bis (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-377 — Article 14

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-378 — Article 14

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-380 — Article 15

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-383 — Article 17

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté
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