Les Républicains
Max Brisson
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(957 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-328 — Article 1er bis E (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-359 — Article 8
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-362 — Article 9
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-363 — Article 9
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-360 — Article 8
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-361 — Article 8
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-357 — Article 6 sexies (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-386 — Article 25
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-382 — Article 16 ter (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-381 — Article 16 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-356 — Article 6 quinquies (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-336 — Article 3
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-353 — Article 5 nonies (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-329 — Article 1er bis G (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-330 — Article 1er bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-331 — Article 2 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-333 — Article 3
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-334 — Article 3
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-335 — Article 3
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-358 — Article 7 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-354 — Article 6
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-337 — Article 3 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-338 — Article 3 bis (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-340 — Article 3 ter (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-341 — Article 4
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-342 — Article 4
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-355 — Article 6
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-343 — Article 4
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-344 — Article 5
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-346 — Article 5 bis A (nouveau)
323 — pour une école de la confiance
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