Mélanie Vogel

Droit des personnes transgenres à la conservation de leurs gamètes

Question écrite • Santé et prévention • 20/06/2024 • #23#26#

Crise du travail social, notamment dans les quartiers prioritaires de la ville

Question écrite • Ville et citoyenneté • 06/06/2024 • #23#30#

Implication du pouvoir exécutif dans la campagne des élections européennes

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/06/2024 • #22#31#

Contrôles d'identité discriminatoires

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #21#

Atteintes graves au bien-être animal lors du transport des animaux

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/06/2024 • #2#31#

Situation en Nouvelle-Calédonie

Question au Gouvernement • Premier ministre • 23/05/2024 • #19#21#22#

Dématérialisation des procurations de vote pour les Françaises et les Français de l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 09/05/2024 • #1#

Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 25/04/2024 • #11#

Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 29/02/2024 • #1#

Protéger les enfants intersexes de mutilations génitales

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 29/02/2024 • #15#23#

Lutte contre la concentration des élevages et le développement des « méga-fermes »

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/02/2024 • #2#

Violation par la France de la convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique

Question écrite • Justice • 01/02/2024 • #17#23#26#

Interdiction de l'élevage des lapins en cage

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#14#

Suite donnée au projet de loi sur l'immigration

Question au Gouvernement • Première ministre • 14/12/2023 • #22#

Pérennisation de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

Question orale sans débat • Première ministre • 02/11/2023 • #15#26#

Protection des élèves de l'enseignement français à l'étranger du harcèlement et des violences sexuelles

Question orale sans débat • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 13/07/2023 • #1#

Manquement à l'obligation d'enseignement des cours d'éducation à la sexualité à raison de trois fois par an

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 22/06/2023 • #11#

Simplifier la reconnaissance anticipée de filiation pour les couples de femmes françaises à l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 15/06/2023 • #15#

Prise en charge des victimes d'agression sexuelle et de leurs familles dans les établissements scolaires à l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 08/06/2023 • #1#11#17#26#

Conditions de travail dégradées des correspondants de presse français à l'étranger

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 25/05/2023 • #1#30#

Garantir l'accès à l'interruption volontaire de grossesse pour les Françaises établies hors de France

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 20/04/2023 • #1#15#23#26#

Sécurisation de l'approvisionnement en pilules abortives pour sauvegarder l'accès effectif à une interruption volontaire de grossesse

Question écrite • Santé et prévention • 20/04/2023 • #15#23#26#

Ratification de la convention relative à la délivrance d'un certificat de vie

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité et Français de l'étranger • 20/04/2023 • #1#

Réforme des retraites

Question au Gouvernement • Travail, plein emploi et insertion • 16/03/2023 • #10#23#

Dysfonctionnements de la cellule tolérance zéro du ministère des affaires étrangères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/02/2023 • #1#23#26#30#

Harcèlement scolaire et discriminations à l'école

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 19/01/2023 • #11#26#

Calcul de la retraite des Françaises et des Français ayant travaillé à l'étranger

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 15/12/2022 • #1#25#30#

Transformation en projet de loi de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse

Question orale sans débat • Première ministre • 08/12/2022 • #22#

Reconnaissance du statut d'adulte handicapé pour les personnes handicapées établies à l'étranger

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 29/09/2022 • #23#28#31#

Variole du singe

Question au Gouvernement • Santé et prévention • 28/07/2022 • #23#